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reca union france Sarl
1,rue Alexandre VOLTA
F-67450 MUNDOLSHEIM
Tél: (+33) 03 90 20 35 50
Fax: (+33) 03 90 20 35 69
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reca GROUP


                                                                            

reca union france  

 
Conditions générales d'utilisation du site
Informations générales
Formalités de déclaration
Droits de propriété intellectuelle
Droits des marques
Informations sur les produits et services
Données
Données personnelles
Données à caractère non personnel
Liens hypertextes
Limitation de responsabilité
Droit applicable
Mise à jour des conditions générales
Informations générales
reca union france S.AR.L, 1, rue Alexandre Volta BP 71010  67450 Mundolsheim Cedex
Directeur de la Publication: R. PECHO. Ce site web est édité par reca union france SARL.
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Droits de propriété intellectuelle
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L'appellation reca union france, le logo reca union france, le nom des produits de la gamme reca union france et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par Reca Norm. D'autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par reca union france soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par reca union france. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de reca union france ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni pénalement (peine d'emprisonnement et d'amende).
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